|
 Depuis
moins de 2 ans l'Association Vendée Côté Vacances n'a cessé de
croître. Elle comporte plus de 100 gîtes et pas moins de 50 chambres d'hôtes et
des professionnels de la restauration, des loisirs et de l'artisanat et ce n'est
pas fini ! Elle dispose d'un système Internet performant qui permet l'échange ou
le transfert des demandes de locations saisonnières ne pouvant être satisfaites.
Ne restez pas isolés, rejoignez-nous en
cliquant ici. |
|
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments originaux du site « vendeens.com » bénéficient de la
protection légale due aux auteurs d'oeuvres intellectuelles : toute
reproduction de ces éléments (en particulier des photographies) sans autorisation de son auteur Roland OZIEL
est interdite et ferait immédiatement l'objet de poursuites judiciaires.
ENGAGEMENTS
Roland OZIEL s'engage à respecter les dispositions de la loi "Informatique
et libertés" en date du 6 janvier 1978 en particulier : * les données
personnelles fournies par les internautes ainsi que les conditions d'accès
au profit des tiers sont protégées
* l'utilisateur du site dispose du droit d'accès et de rectification
édicté par la loi : il peut demander, par lettre adressée à Roland OZIEL,
que les informations le concernant ne soient pas communiquées à des tiers.
Vendeens.com s'engage à participer à la lutte contre les sites et messages
à contenu raciste, injurieux ou diffamatoire, pédophile... et à assurer la
protection de l'enfant.
LIMITATION DE RESPONSABILITE
Les annonces sont formulées, maintenues ou annulées par les annonceurs
sous leur entière responsabilité et Vendeens.com ne serait être tenu pour
responsable du contenu de certains sites avec lesquels il a réalisé un
lien Internet. Vendeens.com n'ayant pas vocation à vérifier l'exactitude
de leur contenu ni leur validité dans le temps.
1 - En ce qui concerne les internautes, ils pourront vérifier auprès des
annonceurs les informations recueillies sur le site. Ils reconnaissent et
acceptent le risque et l'incertitude lié à Internet et renoncent
expressément à se prévaloir d'un quelconque préjudice à l'encontre de
Vendeens.com.
2 - En ce qui concerne les annonceurs : Au cas où il serait établi que
certains éléments d'une annonce sont de nature à induire le visiteur du
site en erreur sur les qualités substantielles de l'immeuble présenté,
Vendeens.com se réserve la faculté de supprimer l'accès à l'annonce ou au
site concerné, ainsi que la possibilité pour l'annonceur de présenter de
nouvelles annonces sans préjudice de tous dommages-intérêts.
REALISATION
EDITORIALE
Toutes les informations fournies et toutes les activités touristiques présentes sur le
site (photos ou texte) sont directement fournies par le propriétaire ou
son représentant. Le rôle de l'éditeur de ce site consiste à fournir un
système de base de données destinées à saisir et maintenir des données et
à les consulter à n'importe quel moment. Les opinions, conseils,
déclarations, services proposées, présentes et affichées sur ce site
relèvent du propriétaire ou son représentant. L'éditeur n'est pas
responsable des dommages directs ou indirects, de la perte de profit, du
revenu ou de la dégradation du survaleur résultant de l'usage
d'information sur ce site.
LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE
Le service que propose le site est fourni sur son lieu d'élaboration,
c'est à dire en Vendée. La loi applicable est donc la loi française. En
cas de litige, les co-contractants commerçants ou particuliers désignent
le Tribunal de Commerce de La Roche sur Yon comme seul compétent. |
Roland OZIEL