Mentions Légales

Le site et nom de domaine Vendeens.com est la propriété exclusive de
Roland OZIEL
Création de site internet, référencement, web design, formation et cours particuliers, photographie http://www.oziel.com

Responsable éditorial

Toutes les informations fournies et toutes les activités touristiques présentes sur le site (photos ou texte) sont directement fournies par le propriétaire ou son représentant. Le rôle de l’éditeur de ce site consiste à fournir un système de base de données destinées à saisir et maintenir des données et à les consulter à n’importe quel moment. Les opinions, conseils, déclarations, services proposées, présentes et affichées sur ce site relèvent du propriétaire ou son représentant. L’éditeur n’est pas responsable des dommages directs ou indirects, de la perte de profit, du revenu ou de la dégradation du survaleur résultant de l’usage d’information sur ce site.

Crédits photos et propriété intellectuelle

Roland OZIEL Tous droits réservés www.photo-vendee.com
Tous les éléments originaux du site « vendeens.com » bénéficient de la protection légale due aux auteurs d’oeuvres intellectuelles : toute reproduction de ces éléments (en particulier des photographies) sans autorisation de son auteur Roland OZIEL est interdite et ferait immédiatement l’objet de poursuites judiciaires.

Hébergeur
OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Informatique et libertés
Roland OZIEL s’engage à respecter les dispositions de la loi « Informatique et libertés » en date du 6 janvier 1978 en particulier : * les données personnelles fournies par les internautes ainsi que les conditions d’accès au profit des tiers sont protégées * l’utilisateur du site dispose du droit d’accès et de rectification édicté par la loi : il peut demander, par lettre adressée à Roland OZIEL, que les informations le concernant ne soient pas communiquées à des tiers. Vendeens.com s’engage à participer à la lutte contre les sites et messages à contenu raciste, injurieux ou diffamatoire, pédophile… et à assurer la protection de l’enfant.
L’utilisateur a la possibilité d’exercer ce droit en utilisant le formulaire de contact mis à sa disposition, ou en écrivant à webmaster@vendeens.com

Limitation de responsabilité
Les annonces sont formulées, maintenues ou annulées par les annonceurs sous leur entière responsabilité et Vendeens.com ne serait être tenu pour responsable du contenu de certains sites avec lesquels il a réalisé un lien Internet. Vendeens.com n’ayant pas vocation à vérifier l’exactitude de leur contenu ni leur validité dans le temps. 1 – En ce qui concerne les internautes, ils pourront vérifier auprès des annonceurs les informations recueillies sur le site. Ils reconnaissent et acceptent le risque et l’incertitude lié à Internet et renoncent expressément à se prévaloir d’un quelconque préjudice à l’encontre de Vendeens.com. 2 – En ce qui concerne les annonceurs : Au cas où il serait établi que certains éléments d’une annonce sont de nature à induire le visiteur du site en erreur sur les qualités substantielles de l’immeuble présenté, Vendeens.com se réserve la faculté de supprimer l’accès à l’annonce ou au site concerné, ainsi que la possibilité pour l’annonceur de présenter de nouvelles annonces sans préjudice de tous dommages-intérêts. 3. Les classements, tris, ordre d’affichage et parution des annonces sont laissés à notre seul volonté et discrétion et ne peuvent être contestés en aucune manière.
Les informations fournies sur la base du calendrier des évènements et des activités avec dates de réalisation, sont fournies à titre indicatif sur le site Vendeens.com. En conséquence, il vous appartient d’en vérifier l’exactitude, l’exhaustivité et la pertinence. Vendeens.com décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés à son site.

Loi applicable et juridiction compétente
Le service que propose le site est fourni sur son lieu d’élaboration, c’est à dire en Vendée. La loi applicable est donc la loi française. En cas de litige, les co-contractants commerçants ou particuliers désignent le Tribunal de Commerce de La Roche sur Yon comme seul compétent.